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Marques déposées par Jean BESNARD
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LES RESTAURANTS DU BORD DE L'EAU BESNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RESTAURANTS DU BORD DE L'EAU BESNARD
Jean BESNARD

Numéro de dépôt :
1367314
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996
LES RESTAURANTS DU BORD DE L\'EAU BESNARD de Jean BESNARD

Présentation de la marque LES RESTAURANTS DU BORD DE L'EAU BESNARD

Déposée le 20 juin 1986 par Jean BESNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RESTAURANTS DU BORD DE L'EAU BESNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean BESNARD, domicilié(e) 2, route de Brétigny, 94387 BONNEUIL. - France.

La marque LES RESTAURANTS DU BORD DE L'EAU BESNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RESTAURANTS DU BORD DE L'EAU BESNARD est expirée depuis le 20 juin 1996.

Jean BESNARD a également déposé les autres marques suivantes : AREPAS , SECUR SAC SECUR BAG , DON AREPAS , MINA REPAS


Jean BESNARD - 2, route de Brétigny, 94387 BONNEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Edition de livres, revues, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films.Papier carton et produit en ces matières. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.